Marque expirée - Marque en non vigueur

COBA ENERGIES RENOUVELABLES
Christophe DARTHAYETTE

Numéro de dépôt :
3670536
Date de dépôt :
13/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2019
COBA ENERGIES RENOUVELABLES de Christophe DARTHAYETTE

Présentation de la marque COBA ENERGIES RENOUVELABLES

Déposée le 13 août 2009 par Christophe DARTHAYETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COBA ENERGIES RENOUVELABLES »

Le déposant est Christophe DARTHAYETTE domicilié(e) Les Dômes ZAC de Maignon Route de Pitoys - 64600 - ANGLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Caroline BERHONDE domicilié(e) Espace Rive Gauche 66 allées Marines - 64100 - BAYONNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COBA ENERGIES RENOUVELABLES est expirée depuis le 13 août 2019.

Christophe DARTHAYETTE a également déposé les autres marques suivantes : COBA SOLAIRE


Christophe DARTHAYETTE - Les Dômes ZAC de Maignon Route de Pitoys - 64600 - ANGLET - France


Maître Caroline BERHONDE - Espace Rive Gauche 66 allées Marines - 64100 - BAYONNE - France


Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Inscription le 2 mars 2011 - Concession de licence n°544403 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-02

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).